2024
Procès-verbaux 2024:
Conseil municipal du 26 mars 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) :
5-AIDE VOYAGES SCOLAIRES ET COLONIES DE VACANCES
6-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
7-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
9-FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT
10-CONVENTION D'ASSISTANCE TLPE
11-DELEGATION DE SIGNATURE POUR LES ACTES INTERESSANT LE MAIRE
Conseil municipal du 20 février 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations
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Comptes rendus et procès-verbaux 2023:
Conseil municipal du 05 décembre 2023 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations
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Conseil municipal du 02 octobre 2023 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations
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Conseil municipal du 20 juin 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :
1- CAFCL adhésion au service instructeur
2- CAFCL avis sur projet de règlement local de publicité
3-Harmonisation du taux de TA sur le P
4-CDG76 désignation de référents déontologues
5-SDE 76 adhésion de la Ville de Bolbec
6-Licence IV autorisation de mise en vente
7-Dojo Saint-Léonard demande de subvention exceptionnelle
9-Mise en vente terrain rue des primevères bis
10-Réflexion sur la mise en place de la vidéosurveillance
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Conseil municipal du 21 mars 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :
3-Approbation du compte administratif 2022
4-Affectation du résultat 2022
6-Subvention association éoliennes offshore fécamp
7-Subventions aux associations
8-Délibération relative au prorata temporis sur les amortissements
9-Vote du budget primitif 2023
11-Acquisition de la parcelle ZI564
12-Indemnité de gardiennage des églises
13-Convention de partenariat avec le secours populaire
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Conseil municipal du 28 février 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :
1- Construction d'ateliers pour les services techniques - choix des entreprises
2-SDE 76-Mise à disposition de la toiture des services techniques
3-SDE 76-Convention financière pour la réalisation d'audit énergétique
4-SDE 76-Eclairage public impasse des châtaigniers
7-Mise à disposition d'infrastructures au profit de Seine-Maritime Numérique
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Comptes rendus 2022:
Conseil municipal du 13 décembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :
1-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public route de Grainval
2-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public chemin des falaises
3-CDG76 adhésion à la convention groupe mutuelle santé
4-CDG76 adhésion à la convention groupe prévoyance
5-Mise en oeuvre du compte épargne temps
6-Régime indemnitaire-révision du barème
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Conseil municipal du 14 novembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :
1-SDE76-remplacement de lanternes existantes
2-Délibération approuvant l'extinction partielle de l'éclairage public
3-CDG76 - Adhésion aux missions optionnelles du CDG76
5-Fixation du prix de vente du livre de M.Molkhou
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Conseil municipal du 27 septembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :
1-ACQUISITION D'UNE LICENCE IV
5-CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
6-DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
9- TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU SDE76
10-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
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Conseil municipal du 28 juin 2022 :
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Conseil municipal du 22 mars 2022 :
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Conseil municipal du 08 février 2022 :
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Conseil municipal du 14 décembre 2021 :
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Conseil municipal du 26 octobre 2021 :
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Conseil municipal du 06 septembre 2021 :
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Conseil municipal du 28 juin 2021 :
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Conseil municipal du 22 avril 2021 :
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Conseil municipal du 25 mars 2021 :
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Conseil municipal du 19 janvier 2021:
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Conseil municipal du 09 décembre 2020: Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 13 octobre 2020: Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 23 juin 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 29 mai 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Tableau du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) : Cliquez-ici pour télécharger le tableau au format .pdf
Conseil Municipal du 23 mai 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 12 février 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 17 décembre 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 26 septembre 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 27 juin 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 26 mars 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 11 décembre 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 27 septembre 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 07 juin 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 26 mars 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 21 février 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 04 décembre 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 06 septembre 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 05 juillet 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 11 mai 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 30 mars 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 12 décembre 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 26 septembre 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 23 juin 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 21 avril 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 02 mars 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 10 décembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 18 novembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 28 octobre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 14 septembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 18 juin 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 08 juin 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 27 mars 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil Municipal du 16 février 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 08 décembre 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 29 octobre 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 30 septembre 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 13 juin 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 29 avril 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 14 avril 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 04 avril 2014- Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 12 mars 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 02 décembre 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 25 septembre 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 26 juin 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 27 mars 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 06 février 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 19 décembre 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 17 octobre 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 04 juillet 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 28 mars 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 14 décembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 16 novembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 14 septembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 29 juin 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 22 juin 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 14 avril 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 09 février 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 8 décembre 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 22 septembre 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 16 juin 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 31 mars 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 03 février 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 23 décembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
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Conseil municipal du 21 octobre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 09 septembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 24 juin 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 13 mai 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 25 mars 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 27 janvier 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 10 décembre 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 15 octobre 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 27 août 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 01 juillet 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
Conseil municipal du 21 mai 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf
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