Retrouvez la totalité des comptes-rendus de conseil, les archives de 2008 jusqu'à aujourd'hui, le tout au format pdf.
Les procès-verbaux de Conseil Municipal
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Saint-Léonard et Vous n°20
Retrouvez en téléchargement au format pdf le bulletin municipal n°20.
lire la suiteSaint-Léonard et Vous n°19
Retrouvez en téléchargement au format pdf le bulletin municipal n°19. Au sommaire de ce dix-neuvième numéro : Vie municipale · Travaux · Social · La Communauté d'Agglomération · Calendrier Ecole · Spectacle · Boîte à livres pour les enfants Vie associative · Liste des associations et présidents · Prévenir et agir contre les violences sexistes…
lire la suiteSaint-Léonard et Vous n°18
Retrouvez en téléchargement au format pdf le bulletin municipal n°18. Au sommaire de ce dix-huitième numéro : Vie municipale · Un label bienvenu · Travaux · Connaissance et protection du patrimoine · Parc éolien en mer de Fécamp · Des incivilités · Gestion de notre commune · Plan national de gestion de la canicule ·…
lire la suiteL’équipe municipale en vidéo
présentation de votre équipe municipale en vidéo
Les autorisations administratives
Un projet de chantier dans votre maison ? Avant de vous lancer, savez-vous que certains travaux (fenêtre, ravalement, extension….) peuvent nécessiter une autorisation spécifique ? Le service urbanisme est là pour vous aider… Le service urbanisme communal est en charge du traitement des demandes d’urbanisme obligatoires lors la réalisation de travaux par des particuliers, entreprises, entités…
lire la suitePlan Local d’Urbanisme intercommunal [PLUi] : règles d’urbanisme, mode d’emploi.
![Plan Local d’Urbanisme intercommunal [PLUi] : règles d’urbanisme, mode d’emploi.](https://www.saint-leonard.fr/wp-content/uploads/2019/01/plui-260x260.png)
Ce module dédié vous permet de consulter et télécharger les différents documents (cartographies + règlement) du PLUi applicable sur la commune de SAINT-LEONARD au format .pdf : CARTOGRAPHIE 01 : Saint-Léonard - Criquebeuf-en-Caux CARTOGRAPHIE 02 : Fecamp sud - Saint-Léonard sud - Epreville nord CARTOGRAPHIE 03 : Yport - Saint-Léonard ouest RÈGLEMENT D'autres documents (cf. LISTE)…
lire la suiteRecensement des indices de cavités souterraines et carrières à ciel ouvert (RICS)
L’Etat a la charge d’identifier les cavités souterraines d’origine naturelle. Les collectivités ont la charge de recenser les carrières souterraines ou à ciel ouvert et les marnières présentes sur leur territoire. Dans le cadre de l’élaboration du PLUi et avec l’aide d’un cabinet spécialisé, la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral a réalisé en 2018 un…
lire la suiteLe plan de prévention du risque inondation (PPRI) des Vallées de la VALMONT et de la GANZEVILLE
La propriété que vous souhaitez louer, acheter ou vendre est-elle soumise aux risques naturels et/ou technologiques ? Cette rubrique fait le point sur les droits et devoirs des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers en terme d’information sur les risques naturels et technologiques, les arrêtés de prescription et d’approbation des plans de prévention des…
lire la suiteLe document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) – risques naturels et technologiques
Ce document, réalisé par le maire, a pour but d'informer les habitants de sa commune sur les risques naturels et technologiques auxquels ils sont soumis. Il comprend de manière générale la description des risques et de leurs conséquences prévisibles, les événements et accidents significatifs survenus dans la commune, l'exposé des mesures de prévention, de protection…
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