Les procès-verbaux de Conseil Municipal

Procès-verbaux 2024:

Conseil municipal du 17 décembre 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) :

Liste des délibérations

1-convention de reversement de TA - CL

2-Convention de reversement de TFB - CL

3-Reversement éolien offshore - CL

4-Décision modificative - CL

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Conseil municipal du 26 novembre 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) :

Liste des délibérations

1- Mise en place de la vidéoprotection

2-Fouilles archéologiques - consultation et demande de subvention

3-Délibération instituant l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement

4-Convention avec le CDG76 - mise à disposition d'un ACFI

5-Convention avec le CDG76 - mise à jour du document unique d'évalauation des risques professionnels

6-Décsision modificative n°3

7-Admission en non-valeur et créance éteinte

8-Demande de subvention de la part de la mairie d'Ecrainville

9-Avis sur les dérogations au repos dominical pour 2025

10-Rapports d'activités 2023 du SIAEPA Fécamp sud-ouest

RPQS AC 2023

RPQS FSO ANC 2023

RPQS__eau_potable_2023_20240703_150737

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Conseil municipal du 1er octobre 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) :

Liste des délibérations

1-Identification de zones ENR (annule et remplace)

2-Demande de subvention pour travaux d'aménagement

3-Redevance pour occupation provisoire sur domaine public

4-Tarifs des concessions dans le cimetière année 2025

5-Mise à jour de la délibération relative aux IHTS

6-Rapports d'activités 2023

2024-149C - RPQS AESN NoteNormandie2024-WEB PAP

2024-149C - RPQS assainissement collectif Fecamp 2023 Delib

2024-149C - RPQS eau potable Fecamp 2023 delib

2024-147C - RAPPORT ANNUEL OM 2023

2024-156C - RAPPORT_D_ACTIVITE_2023

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Conseil municipal du 26 juin 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) :

liste des délibérations

1-Identification de zones d'accélération pour les énergies renouvelables

2-Mise en place d'un espace de vie sociale itinérant

3-Modification du règlement intérieur de la cantine

4-Tarifs cantine et garderie 2024-2025

5-Délibération portant autorisation de recruter des agents contractuels remplaçants

6-Modification de durée hebdomadaire

7-Organisation d'un spectacle de cabaret

8-Dojo Saint-Léonard demande de subvention exceptionnelle

9-Subvention aux Amis de la chapelle de Grainval

10-organisation du temps scolaire

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Conseil municipal du 26 mars 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) :

liste de délibérations

1-NOTE BUDGETAIRE

2-COMPTE DE GESTION 2023

3-COMPTE ADMINISTRATIF 2023

4-AFFECTATION DU RESULTAT

5-AIDE VOYAGES SCOLAIRES ET COLONIES DE VACANCES

6-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

7-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

8-VOTE DES TAUX D'IMPOSITION

9-FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT

10-CONVENTION D'ASSISTANCE TLPE

11-DELEGATION DE SIGNATURE POUR LES ACTES INTERESSANT LE MAIRE

12-AVENANT AU MARCHE DE MOEUE

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Conseil municipal du 20 février 2024 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations

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Comptes rendus et procès-verbaux 2023:

Conseil municipal du 05 décembre 2023 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations

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Conseil municipal du 02 octobre 2023 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations

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Conseil municipal du 20 juin 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1- CAFCL adhésion au service instructeur

2- CAFCL avis sur projet de règlement local de publicité

3-Harmonisation du taux de TA sur le P

4-CDG76 désignation de référents déontologues

5-SDE 76 adhésion de la Ville de Bolbec

6-Licence IV autorisation de mise en vente

7-Dojo Saint-Léonard demande de subvention exceptionnelle

8-Tarifs cantine et garderie

9-Mise en vente terrain rue des primevères bis

10-Réflexion sur la mise en place de la vidéosurveillance

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Conseil municipal du 21 mars 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-NOTE FINANCIERE MARS 2023

2-Compte de gestion 2022

3-Approbation du compte administratif 2022

4-Affectation du résultat 2022

5-Aide aux voyages scolaires

6-Subvention association éoliennes offshore fécamp

7-Subventions aux associations

8-Délibération relative au prorata temporis sur les amortissements

9-Vote du budget primitif 2023

10-Vote des taux d'imposition

11-Acquisition de la parcelle ZI564

12-Indemnité de gardiennage des églises

13-Convention de partenariat avec le secours populaire

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Conseil municipal du 28 février 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1- Construction d'ateliers pour les services techniques - choix des entreprises

2-SDE 76-Mise à disposition de la toiture des services techniques

3-SDE 76-Convention financière pour la réalisation d'audit énergétique

4-SDE 76-Eclairage public impasse des châtaigniers

5- Transfert de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines - Approbation du rapport de la CLECT

5-RAPPORT CLETC

6- Transfert de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines - Mise en place d'une attribution de compensation d'investissement

7-Mise à disposition d'infrastructures au profit de Seine-Maritime Numérique

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Comptes rendus 2022:

Conseil municipal du 13 décembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public route de Grainval

2-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public chemin des falaises

3-CDG76 adhésion à la convention groupe mutuelle santé

4-CDG76 adhésion à la convention groupe prévoyance

5-Mise en oeuvre du compte épargne temps

6-Régime indemnitaire-révision du barème

7-Création de poste

8-SDE76 convention d'adhésion

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Conseil municipal du 14 novembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-SDE76-remplacement de lanternes existantes

2-Délibération approuvant l'extinction partielle de l'éclairage public

3-CDG76 - Adhésion aux missions optionnelles du CDG76

4-Organisation d'un concert

5-Fixation du prix de vente du livre de M.Molkhou

6-Tarifs cimetière 2023

7-Ouvertures dominicales 2023

8-RPQS

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Conseil municipal du 27 septembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-ACQUISITION D'UNE LICENCE IV

2-DECISION MODIFICATIVE N°1

3-INDEMNITES DES ELUS

4-TAXE D'AMENAGEMENT

5-CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

6-DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

7-RPQS CAFCL

8-RPQS SDE76

9- TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU SDE76

10-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57

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Conseil municipal du 28 juin 2022 :

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Conseil municipal du 22 mars 2022 :

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Conseil municipal du 08 février 2022 :

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Conseil municipal du 14 décembre 2021 :

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Conseil municipal du 26 octobre 2021 :

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Conseil municipal du 06 septembre 2021 :

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Conseil municipal du 28 juin 2021 :

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Conseil municipal du 22 avril 2021 :

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Conseil municipal du 25 mars 2021 :

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Conseil municipal du 19 janvier 2021:

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Conseil municipal du 09 décembre 2020: Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 13 octobre 2020: Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 23 juin 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 29 mai 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Tableau du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) : Cliquez-ici pour télécharger le tableau au format .pdf

Conseil Municipal du 23 mai 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 12 février 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 17 décembre 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 septembre 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 27 juin 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 mars 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 11 décembre 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 27 septembre 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 07 juin 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 mars 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 21 février 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 04 décembre 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 06 septembre 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 05 juillet 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 11 mai 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 30 mars 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 12 décembre 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 septembre 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 23 juin 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 21 avril 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 02 mars 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 10 décembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 18 novembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 28 octobre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 14 septembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 18 juin 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 08 juin 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 27 mars 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 16 février 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 08 décembre 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 29 octobre 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 30 septembre 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 13 juin 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 29 avril 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 14 avril 2014 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 04 avril 2014- Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 12 mars 2014 -  Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 02 décembre 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 27 mars 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 19 décembre 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 04 juillet 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 14 décembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 16 novembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 14 septembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 29 juin 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 22 juin 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 14 avril 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 09 février 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 8 décembre 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 22 septembre 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 16 juin 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 31 mars 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 03 février 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 23 décembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 09 décembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 21 octobre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 09 septembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 24 juin 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 13 mai 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 25 mars 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 27 janvier 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 10 décembre 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 15 octobre 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 27 août 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 01 juillet 2008 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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