Les comptes rendus de Conseil Municipal

2022

Comptes rendus 2022:

Conseil municipal du 13 décembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public route de Grainval

2-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public chemin des falaises

3-CDG76 adhésion à la convention groupe mutuelle santé

4-CDG76 adhésion à la convention groupe prévoyance

5-Mise en oeuvre du compte épargne temps

6-Régime indemnitaire-révision du barème

7-Création de poste

8-SDE76 convention d'adhésion

Conseil municipal du 14 novembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-SDE76-remplacement de lanternes existantes

2-Délibération approuvant l'extinction partielle de l'éclairage public

3-CDG76 - Adhésion aux missions optionnelles du CDG76

4-Organisation d'un concert

5-Fixation du prix de vente du livre de M.Molkhou

6-Tarifs cimetière 2023

7-Ouvertures dominicales 2023

8-RPQS

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Conseil municipal du 27 septembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-ACQUISITION D'UNE LICENCE IV

2-DECISION MODIFICATIVE N°1

3-INDEMNITES DES ELUS

4-TAXE D'AMENAGEMENT

5-CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

6-DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

7-RPQS CAFCL

8-RPQS SDE76

9- TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU SDE76

10-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57

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Conseil municipal du 28 juin 2022 :

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Conseil municipal du 22 mars 2022 :

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Conseil municipal du 08 février 2022 :

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